Mentions légales

1. Identification de l'entreprise 

Raison sociale : Maison Sundara 

Forme juridique : SASU

Siège social : 16 rue de la ville 77910 CHAMBRY

Capital social : 1euro

SIRET : 943 285 668 00019

Numéro TVA intracommunautaire : FR65 943 285 668

Responsable de la publication : Le Roux Angèle 

Contact : contactmaisonsundara@gmail.com

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2. Hébergeur du site 

Nom de l'hébergeur : Wix Online Platforms Limited 

Adresse : 1 grant's Row Dublin 2 D02HX96 Irlande 

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3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.maisonsundara.com, incluant, sans s'y limiter, les textes, graphismes, logos, est la propriété exclusive de maison Sundara, sauf mention contraire. 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Maison Sundara est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 

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Maison Sundara met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentées sur le site. 

Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable en cas d'erreur ou d'omission, ni des conséquences de l'utilisation des informations diffusées sur le site. 

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit Français. 

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux Français seront seuls compétents.